Jean-Marc Courte

De: Jean-Marc COURTE
(UFE)
Objet:
président suppléant à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
date_debut="2023-01-22"
date_fin="2024-01-21"
suppleant
president
JORFTEXT000046979856(source JORF)
nomination
13 Janvier 202313/01/2023
De: Jean-Marc COURTE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="quatre ans"
JORFTEXT000045432764(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: Jean-Marc COURTE
(UFE)
Objet:
président suppléant à la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Pierre-Guy MARTIN
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
date_debut="2022-01-22"
duree="un an"
suppleant
president
JORFTEXT000044616536(source JORF)
nomination
30 Décembre 202130/12/2021
De: Jean-Marc COURTE
président lors de la précédente mandature
Objet:
dans leur fonction
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="un an"
JORFTEXT000043070424(source JORF)
nomination
28 Janvier 202128/01/2021
De: Jean-Marc COURTE
président lors de la précédente mandature
Objet:
dans leur fonction
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="un an"
JORFTEXT000041559382(source JORF)
reconduction
12 Février 202012/02/2020
De: Jean-Marc COURTE
(UFE)
Objet:
dans leurs fonctions à la commission supérieure nationale des industries électriques et gazières
président titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
date_debut="2019-01-24"
duree="un an"
JORFTEXT000038015666(source JORF)
reconduction
17 Janvier 201917/01/2019
De: COURTE Jean-Marc
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000036569267(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: Jean-Marc COURTE
président lors de la précédente mandature
Objet:
président de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="un an"
president
JORFTEXT000036569265(source JORF)
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: Jean-Marc COURTE
(UFE)
Objet:
mandats de président et de président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
président titulaire
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
date_debut="2016-09-16"
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000032894418(source JORF)
reconduction
16 Juillet 201616/07/2016
De: Jean Marc COURTE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000029045434(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Jean Marc COURTE
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres titulaires
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
JORFTEXT000023912732(source JORF)
nomination
28 Avril 201128/04/2011
De: Jean-Marc COURTE
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
sur proposition de l'Union française de l'électricité
Remplace:M. Charles de DONKER
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
DEVE0931011A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201010/01/2010
De: Jean Marc Courte
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)
membres suppléants
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000469925(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007